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1. PRÉAMBULE

1.1. OBJET DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

1.2 IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR

1.3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

1.4. CONTACTER LA SOCIÉTÉ

1.5. HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

2. DÉFINITIONS

3. CHAMP D’APPLICATION, ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CGU

4. ACCES ET DISPONIBILITE DES SERVICES

4.1. DESCRIPTION DES SERVICES

4.2. ACCÈS AUX SERVICES

4.3 DISPONIBILITÉ DES SERVICES

5. GARANTIES – RESPONSABILITE – FORCE MAJEURE

5.1. GARANTIES DE L’UTILISATEUR

5.2. GARANTIES DE LA SOCIÉTÉ

5.3. LIMITATION DE RESPONSABILITE

5.4. FORCE MAJEURE

6. RECLAMATION – ASSISTANCE TECHNIQUE

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE